Page 101 - index
P. 101
ARCHIVES DE QUEBEC 103
mois, les Tiltres en vertu desquels ils se disent escuyers
pour estre par nous Veiis et examines et ensuitte ordonné
Ce que de raison, Et pour Ceux qui pourroient avoir leurs
tiltres en france; Leur accordons le temps de Larrivée des
vaisseaux de lannée prochaine sans que ce temps leur
puisse donner aucun pretexte de prendre lad. qualité; Et
a faute par eux de satisfaire dans led. temps, Leur fai-
sons deffenses de plus a Lavenir se dire ny prendre la
qualité, d'escuyer, a Peine de cinq cent Livres d'amande
Comme il est porté par led. arrest; Mandons au Lieute-
nant gnal de la Prevosté de cette ville a celuy des trois
Rivieres et au bailly de Montreal de faire lire publier et
registrer aux greffes de leurs jurisdictions tant led. arrest,
Commission que nostre presente Ordonnance, Et Iceux
faire afficher aux Lieux et endroits accoutumes a ce
quaucun nen ignore. Donné a quebec le dix octobre 1684.
Signe Derneulles Et plus bas est escrit Par Monseigr.
Signé Peurret.
Veu par nous susd. Intendant L'arrest du Conel
d'Estat du Roy cy joint du quinzie Avril de l'année der-
niere, Et nostre Ordonnance au bas d71celuy du dix Oc-
tobre en siiirant ; Et estant de Consequence que les Peu-
ples de ce piiïs qui pretendent estre Nobles en ayent une
entiere Connoissance pour y satisfaire dans led. Temps.
Nous Ordonnons que de nouveau Lesd. arrest, Commis-
sion, et Ordonnance seront Incessament leiis, publies et
affiches tant en cette ville de Montreal qu'autres Lieux
necessaires a ce quaucun nen pretende Cause dignorance;
et ce a la diligence des Juges des Lieiur qui nous en certi-
firont; Mandons &c fait a Montreal le douxie May gbpc
quatre vingt cinq.
Demeulles
Par Monseigneur
Peuvret