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98 ARCHIVES DE QUEBEC
Leu, publié et affiche a la porte de leglise parroissialle
de ville mary issue de grande messe parroissialle par moy
huissier Sergent royal residant a Montreal ce 13e May
1685.
Bailly
Leu publié et afiché a la porte de Iieglise des St Ange
de Lachine en Lisle de Montreal Iscues de grande maice
de paroice ce 13e jour de May 1685.
(3 Quesneville (1).

ORDONNANCE DE M. DE MELTLLES QUI OBLIGE CELX QUI PRENNENT
LE TITRE D'BCLTER DE LUI APPORTER D'ICI A SIX MOIS, S'ILS
LES ONT ICI, OU DANS LW AN. S'ILS SONT EN FRANCE.
LES TITRES QUI LEUR PERbETTENT DE SE
QUALIFIER D'ECUYER (2 mal 1685)

Extrait des Registres du Conel d'Estat.
Le Roy estant Informé que plusieurs habitans du
païs de Canada ou nouvelle frauce singerent de prendre
la qualité d'Esciiyer dans les actes publics et judiciaires
quils passent; ce qui est Contraire a L'usage observe dans
le Royauine ou il ny a que les veritables gentils hoinmes
qui puissent prencire cette qualité, a quoy Sa Majté vou-
lant pourvoir; Sa Majesté estant en son Conel a fait tres
expresses deffenses aux habitans dud. païs de Canada ou
nouvelle france de quelque qualité ou Condition quils
soient de prendre la qualité d'Escuyer dans tous les actes
publics et autres qui seront par eux passes, quils ne soient
veritablenient gentils hommes et reconnus tels suivant les
Tiltres qui en seront par eux representes par devant le
Sieur De Meulles Intendt. de justice Police et finances
aud. païs, a peine de cinq cent Livres d'amande aplicable
(1) Archives Judiciaires de Montreal.