Page 9 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

En plus des droits de cens et rentes, les censitaires étaient
soumis à certaines obligations onéreuses ou honorifiques. Le censi-
taire, méme s'il n'est pas propriétaire de sa terre, pouvait vendre
celle-ci en vertu de son titre de concession. Le nouveau censitaire
est alors soumis au méme obligations que l'ancien vis-à-vis le sei-
gneur. Au moment de la vente, le nouveau censitaire doit payer au
seigneur 1/12e de la valeur de la terre et des bâtiments sur celle-
ci. Généralement, sur réception de cette somme, le seigneur
reinettait % de la somne payée e: il reconnaissait les droits du
nouveau censitaire. Si la terre était vendue à un prix inférieure à
sa valeur, le seigneur pouvait utiliser son droit de retrait f.e.
.qu'il pouvait reprendre la terre afin de no pas perdre :;on itroit à la
taxe lors de la mutation du terrain. Pour conserver les concessions
dans les familles, on avait créé le droit de retrait lignager.
Lorsque la terre a été vendue à quelqu'un hors de la famille, n'im-
porte quel membre de cette famille peut pendant une période de un an
et un jour racheter la terre à l'individu en lui remboursant le prix
d'achat et les coûts relatifs à cet achat. Les retraits lignagers
étaient assez fréquents tandis que les autres assez rares.

Parmi les autres droits du seigneur, un retrouve le droit de
banalité. i.e. l'obligation pour les censitaires d'aller faire moudre
leurs grains au moulin du seigneur. Le coût pour le censitaire était
de 1/14e des minots de blé qu'il aura fait moudre. Cette somme cou-
vrait à peine le salaire du meunier et l'entretien du moulin. Le
seigneur possède également les droits de chasse et de pêche. Ainsi
l/lle de tous les poissons capturés devaient lui revenir. Cependant,
ce droit était très dificile à appliquer. Le seigneur peut imposer
quelques journées de corvée où les censitaires doivent travai 1 ler
gratuitement. Les corvées furent ah01 ies en 1716. Selon Cameron
Nish, la somme de toutes les obligat.ions du censitaire représentait
de 25 à 509, du salaire d'un ouvrier de l'époque. Selon Jean-Pierre
Wallot. cette somme ne représente que 10 à 154, du salaire total. Ce
tableau peut paraitre iin peu sombre, mais il faut se rappeler que le
censitaire oubliait souvent de payer son dÙ et que s'il ne se
plaisait pas à un endroit, il pouvait facilement changer de sei-
gneurie. Le censitaire canadien était très libre si l'on le compare
au serf européen.

Le seigneur possédait également les droits de haute, moyenne et
basse justice sur ses censitaires. Ce privilège était beaucoup plus
onéreux que lucratif pour le seigneur car les habitants avaient une
prédilection pour les histoires de clôture et se référaient aux tri-
bunaux pour des riens. Le seigneur occupait également le premier
banc dans l'église paroissiale et la première place lors des céré-
monies religieuses. De plus, nous retrouvions la cérémonie de plan-
tation du mai, un sapin ébréché avec un bouquet de feuillage en
haut. C'est lors de cette cérémonie que le seigneur recevait les
rentes et les cens.