Page 10 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

De 1665 à 1672, on assiste à un peuplement rapide des seigneu-
ries dü à une forte immigration et à l'arrivée du régiment Carignan-
Salières. Après 1672, les guerres européennes mirent pratiquement
fin à l'immigration. Les attaques indiennes, comme le massacre de
Lachine en 1690, vidèrent certaines parties de seigneuries. Ainsi,
la seigneurie d4Autray est presque entièrement déserte en 1709. Les
épidémies de 1700-1702 et 1722-1723 déciment la population. Durant
cette dernière épidémie, 200 personnes perdent la vie. Cependant
dans d'autres seigneuries, la population augmente grâce à un taux
très élevé de natalité. C'est le surplus de population de ces sei-
gneuries qui force la création de nouvelles seigneiiries le long des
rivières Chaudière et Richelieu. En 1760, on comptait 250 seigneu-
ries en Nouvelle-France. Ce1 les-ci couvrent une superficie de
7 985 470 arpents. 75% des seigneurs sont des laics et 25 % des
membres du clergé.

Le passage de la Nouvelle-France de la couronne française à la
couronne britannique n'a pas modifié le régime seigneurial. L'ar-
ticle 37 de la capitulation de Montréal, signée le 8 septembre 1760
stipulait en effet que "les seigneurs de terres...les canadiens tant
des villes que des campagnes... conserveront l'entière paisible pro-
priété et possession de leurs biens seigneuriaux et roturiers,
meubles et immeubles". L'article 42 prévoyait en outre que les
français (restés au pays) et les canadiens continueront d'être gou-
vernes par la Coutume de Paris et les lois et usages de ce pays. Ces
prescriptions furent maintenues par l'Acte de Ouébec en 1774, sauf
que les justices seigneuriales furent abolies.

En 1763, la Proclamation Royale ordonne que les nouvelles con-
cessions soient faites suivant le système de franc et commun soccage.
Moyennant un prix fixe, ces terres étaient concédées en pleine
propriété et sans paiement de redevances annuelles. Certains sei-
gneurs, parni lesquels se trouvaient des anglais qui avaient acheté
des seigneuries, étaient alors intéressés à adopter ce nouveau mode
de tenure qui leur aurait permis de vendre leurs terres au lieu de
les concéder. Malgré cette proclamation, le gouvernement concéda en
1788 la seigneurie de Murray Bay à un officier des troupes britan-
niques.

L'enregistrement des lettres-patentes au moyen desqlielles toutes
les terres appartenant encore à la couronne sont concédées fut
instauré par la loi de 1796. On trouvera dans les notes prelimi-
naires à la Liste des terrains concédés par la Couronne dans la
Province de Ouebec de 1/63 au 31 decembe 1890. un expose des pra-
tiques frauduleuses et des trafics d'infliience qui accompagnèrent ces
concessions. Ceci permit à 105 individus ou famil les d'accaparer
1 404 500 acres de terre dans les nouveaux cantons.