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10 ARCHIITES DE QUEBEC

ORDONNANCE DE M. D'AILLEBOUST, AU NOM DU COXSEIL, AU SUJET
DES MARCHANDISES DE COIVTREBANTE. ETC. ETC
(15 mars 1649)

On faict assavoir à toutes personnes habitans ce pays
ou autres que les laimes d'espés, allaisnes, cousteaux, jm-
bettes, fils de flèches, baguettes, rassades, canons, miroirs,
grattes, tranches, rapes, chaudières de douzann, galette ou
biscuit, sont déclarés marchandises de contrebande et def-
fendues à toutes sortes de personnes de quelque qualité et
condition qu'elles soient d'en avoir en quelque manière
que ce soit sur peine d'estre punis ainsi que le Conseil ad-
risera bon estre et en outre la poudre, plomb, arquebuse,
pistolets, raisins, prunes et petun qui ne pourront estre
apportés en cc pays que par ceux qui en auront congé du
Conseil. lesquels aussi n'en pourront vendre ou donner à
d'autres sans en faire la déclaration au bureau de ce pays
pour la quantité et le nom des personnes et enfin que ceux
qui ne se sont déclarés habitans, quels qu'ils soient, ne
pourront faire venir de France, acheter ou recevoir des
Matelots ou officiers des navires ny d'aucun autre que des
habitans de ce païs aucunes vivres ou marchandises de
quelque nature qu'elles soient.

Faict et arrêté au Conseil le 15 mars 1649.
(signé) D 'Ailleboiist
H. Lalemant
de Chauvigny

Legardeur (1)

(1) Archives du seminaire de Quebec.