Page 15 - La Société canadienne d'histoire de l'Église catholique - Rapport 1961

PARTIE II

LE CALENDRIER DE CONSERVATION

Comme il a été établi dans la premiére partie du présent guide (voir 1.3), les
archives d'une paroisse comprennent I'ensem ble des documents produits ou reçus par
la paroisse pour ses fins administratives, financiéres, légales ou religieuses et qui
servent couramment ou occasionnellement dans l'administration des activitbs
paroissiales. La présente partie traite du calendrier de conservation pour les
documents actifs et semi-actifs.

2.1 Nature et utilité du Calendrier de consewatlon

Certains documents, en vertu de la législation ecclésiale ou ~ivile,'~ ou pour
d'autres motifs (historiques, culturels), doivent Btre conservés pour des périodes
déterminées ou en permanence, tandis que d'autres, lorsqu'ils auront terminé leur
phase de vie active et semi-active, pourront Btre détruits. Tous lesîypes de documents
s'inscrivent dans le Calendrier de conservation qui est un outil de travail pratique
définissant les périodes de temps au-delà desquelles un document pourra Btre détruit
ou devra btre conservé. II indique également s'il faut conserver en tout ou en partie
certaines séries de documents en établissant, au besoin, des critéres selon lesquels
un tri sera effectué.

2.2 Les neuf catégories de documents inscrits au calendrler de consewatlon

En se référant au calendrier de conservation a l'annexe 1, on notera qu'il contient
tous les types de documents qu'on trouve généralement dans les paroisses. Ces
documents ont été regroupés en neuf catégories thématiques subdivisées en sous-
catégories. En outre, pour faciliter le repérage d'un document dans le calendrier, un
index alphabétique apparaît A la suite de celui-ci avec des numéros de renvoi qui
correspondent aux numéros de régles du calendrier. Ces neuf catégories sont les
suivantes:

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Voir, en annexe, les canons 491,535,895,1283,1284, de même que l'article 25 de la Loisur les kbriques.