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nemeiit, nous nffirinons, édits et ordonnariecs cn mains,
qu'en fait I'Ordonnancc de la Marine de 1681 n 6th
enregist,rée au Conseil Supérieur et qu'elle e%t ainsi deve-
nue une rheie de droit,.jamniô révoquée, que noussachions.
Et, pour Ic prouverl nous citons l'article 1 du Titre prc-
mier d'lin Kègienlvnt Royal, cn date du 12 jrtiivier 1717.
II n'cst pas sans intérêt toutcfois d'en relater ici le
préambule, IequelprojeLte une clnrté i ln fois révélatriceet
liimin~use sur la teneur et la port& de ce R6gleriient.
Aii sacrifice que vous venez de vous imposer généreuse-
ment en m'écoutant. si patiemmeiit, dédaignerez-roua d'en
ajouter un autre ?
Portons ensemble, si vous le voulez bien. Messieurs, à
nos IPvrrs la coupe que,dc son palais royal, LouisXVpr6
senta à nos devanciers daus la ea.rriére et résignons-nous
gsienicnt j. la huiie, jusqii'h la lie qui s'y trouve:
"Le Roi, ~'ttant fait représenter l'Ordonnance rendue
par ln feu Roi, en I'nnnLe 1681, sui. Ic fait dc la Marine
pour être gsrd4e ct obscrvee deus soi1 ruyaurnc, terres et
pays de son ob&issarice, cc qui n'a point eu 1if.u jusqu'à
présent att.endu qu'il n'y ;i point rnroip d'Amirauté étn-
blir dan.; les colonicsd'AinériqurnidesIndes0ccidcntalrs ...
Ce qui rlonnc h toutcs sortes dl. Juges et de Piaticiciis {lc
s'attiibiicr 13. i~onnaisraiirr drs affaires iiinritinies.iansitu-
cunc calincitu rii connsiiss:ince drs Ordoiiiianc<~s, ce qui
caiisr iin pr6ju<licc cr>iisid6rallc au Cornmerri+ iil. à 1:i situa-
tion de 171. Xnvigatioii, que les rois pr6dlccsseui.s de Sa
Majesti. ont toujours rcg?rdés c<iriinir alfaii:i~~ tr6s ini-
portantes rt qui ne pourraient. 2ti.r I~ien adniinist,rGes que
par dcs Ordonnances particiiliCrrs ct par rlrs juridictions
6tal>lics espibs puiir Ici faircol~srrïci: Ra hlnjrst.i<,di: I'nris
du Iluc <l'Orli.i~na, sori onclr. ir:n<riit. n r.6~olu Ir pr6sent,
Règleirierit." (2x1

Cet Pdit rorriprcnd cinrl titrcs. riont Ic ~>reinici. pou~voit,
à la constitiitioii dii tribunal de l'Amirauté. Le /roi-
sidtne prescrit la pror~éduis à suivre dans lcs aifairrs de Iû
conip6t,erice de l'.lmirauté.