Page 41 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

des institutions britannique!;, toul parliculierement la procédure parlementaire.
S'ils Ircuverent dans les œuvres de Blackstone, de Montesquieu et de DeLolme
I'explicalion des grands pri ?cipes de la constitution britannique, un petil livre.
sorti des presses de John Neilson, a Québec. les initia peul-etre aux pro ce dés
en usage dans le Parlement de la Grande Bretagne*. En eftet, l'imprimeur
Neilson, en homme dbaffain:s avisé, meltait en vente des le début de décembre
1792 une édition p pirate^ des reglements de la Chambre des communes
de Londres. Par I'intermectiaire de la Gazelle de Québec, il exprimait son
intenlion d'atteindre par celte publication les .I honorables membres des
Chambres d'Assemblée des provinces du Haut et du Bas-Canada. qui ne
s'étaient aas encore réunies.

Cet imprimé, aujourd'h~i inconnu, a-t-il circule parmi les députés? Fui-il
utilise par I Assemblée comme instrument de reference ou de rravail au cours
des premiers mois de ses:;ion? Certaines mentions du Journal (celle entre
aulres qui prevoit l'utilisation des règlements du parlement anglais) nous
laissenl croire que I'imprinié de Neilson fut utilisé. Mais nous n'en n'avons
pas la preuve formelle. Par contre, l'Assemblée manileste dès ses premieres
seances sa volonté de se doter d'un reglement particulier, bien adaple au
contexte politique bas-canadien Comme ce document fut confié pour impres-
sion au même John Neilson. il est (or( probable que ce dernier relira du marche
tous les exemplaires de I'edition pirate~k de 1 792. Celle hypothèse expliquerait
qu'aucun bibliographe pas plus qu'aucun spécialisle du droit parlementaire
n'ail lail rélérence a cet inprime alors que l'édition officielle de 1793 est
relativemenl bien connue.

Le premier code de procédure canadien parut donc en mars 1793 sous
le titre bilingue de Rules and regulalbns O/ the House of Assembly, Lower
Canada 1 Règles et reglements de la Chambre d'Assemblee du Bas-Canada.
II s'agit d'un in-octavo de soixante-lreize pages prépare par un Comite de
I'Assemblee mus la direction de I'oraleur, Jean-Antoine Panet Le secrétaire,
S Phillips, en assura, semble-t-il, l'ordonnance ainsi que la redaction définitive.

Trois ans plus lard, l'Assemblée confia a nouveau a l'imprimeur John
Neilson, la publication d'une édition revue mais surtout augmenlée du Regle-
ment qui passait de soixanle-lreize a quatre-vingt-douze pages, II fallut attendre
1 830 avant que I'Assembli,e n'ordonne I'impression de ses Regles et regle-
ments Dermanen 1s.

Entre temps, soit en 180:I, la Chambre aulorisail le deputé Joseph-François
Perrault a traduire en français la Lex Parlemenfaria de George Petyt (1690)