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3.3 Provenance : _
3.4 Propriétaire des documents:
3.5 Valeur: _
3.6 État des documents: _
4. Conditions du prêt
1. Transport : Les coots d'emballage, de perte ou de dommages et ce, pour toute la
manutention et de transport sont sous durée de la convention de prêt,
l'entière responsabilité de l'emprunteur. comprenant les périodes de transport.
2. Propriété : Les documents prêtés 4. Reproduction : L'emprunteur peut
demeurent en tout temps la propriété du photographier ou reproduire les
prêteur. documents, pourvu qu'il obtienne
l'autorisation écritedu prêteur à cet effet et
3. Assurances : Les documents sont. que la reproduction comporte
assurés à leur juste valeur sur le marché l'identification de ce dernier.
par l'emprunteur, contre tout risque de
5. Clauses additionnelles
Signé par :
Prêteur Emprunteur
Lieu el date de la signature :
Document(s) rendu(s) par l'emprunteur le: _
Prêteur 1 _
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