Page 268 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE 253

b)-Origine de la propriété privée dans la province de Québec (1).

La province de Québec est une partie :mportante de cet immense
territoire appelé "La Nouvelle-France", sousla domination française, et
acquise au Royaume de France par les découvertes et les prises de pos-
session de Jacques-Cartier aites au nom du roi de France d'alors. En
effe', nous voyons dans notre histoire que lors de son voyage en 1534,
Jacques-Cartier fit, le 20 juillet de cette année là, son premier acte de
prise de possession en plantant, à l'entrée du Bassin de Gaspé, une croix,
sur laquelle il inscrivit les mots: "Vive le roi de France".
En 1535, lors de son second voyage, il se rend à Hochelaga, et du
haut de la montagne qui dominait la bourgade des sauvages située à cet
endroit, il prend possession de cette partie du pays en donnant à cette
montagne le nom de "Montroyal"; c'était encore une prise de possession
au nom de son roi.
Dans le même voyage, en descendant pour revenir reprendre ses
quartiers à la rivière Sainte-Croix (St-Charles), il arrête dans une He
située à l'embouchure de la rivière de Fouez (la rivière St-Maurice)
et là encore il prend possession de cette partie du pays en plantant une
croix sur cette île.
Revenu à Québec, où il passa l'hiver dans ses quartiers de la rivière
Ste-Croix (St-Charles), il voulut avant de repartir pour la France, au
printemps de 1536, faire un nouvel acte de prise de possession.
En effet, le 3 mai, il planta sur les bords de la rivière Ste-Croix
(St-Charles) une croix haute de 30 pieds sur laquelle il mit l'inscription
suivante: "Franciscus primus, rex Francorum regnat".
Voilà des actes de prise de possessions qui ont un caractère bien solen-
nel au point de vue religieux, mais qui ont aussi une portée juridique
importante au point de vue politique.
Toutes les découvertes et les prises de possession faites par J acques-
Cartier l'ont été au nom de son souverain, le roi de France. Or, d'après
les principes du droit international du temps, ces nouveaux pays ainsi
découverts appartenaient au royaume du souverain qui les avait ainsi
fait découvrir.
On peut donc dire que ces nouveaux pays ayant été incorporés au
royaume de France, ils en faisaient partie intégrante, et le roi de France
pouvait alors en disposer suivant les lois et les coutumes du temps.
Comment en a-t-il disposé?
Le but du roi de France étant d'ouvrir ces nouveaux pays à la civili-
sation et à la colonisation, il essaya de le réaliser en chargeant des hom-
mes puissants du royaume de le mener à bonne fin.
Dans la commission du Marquis de la Roche de 1598, le confirmant
dans sa charge de lieutenant-général et gouverneur es-pays du Canada,
Hochelaga, Terre-Neuve, Labrador etc., le roi lui donne le droit de faire

(1) Par M. J. Bouffard, greffier en loi au D6partement dHs Terres et Forêts de la province de
Qubbeo.