Page 20 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

Vondenwelden qiii, en ! 795. livre au public un recueil plus complei des
.ordonnances actuellement en lorcz dans la province de Québecu. Robert
Shcre Milnes assure, de 1803 a 1806, la compilation de tous les textes legislalifs
eri vigueur. C'etait là. pour ainsi dire, la première eriition des statuts refondus.

Les Journaux du Conseil Iégislalil. constilues à parlir des procès-verbaux
de ses seances, on1 été pubiies pour toutes les réunions a partir de 1792.
On note cependanl qu'ils ne paraissent pas avec la rnème regulari!e que ceux
de 1'Assem blee Iégisiarive. ils accusenl parfois un retard de dix ans Par conlre,
el a l exemple des Joun-iat~x de I Assemblee à partir de i810, la colleclion
du Conseil comprend. de 1824 a 1830. une série appendices contenanl
des éludes et des rapporis preparés par ou au nom du Conseil

Après I'insiauration du systeme léderalil en 1867. qui marquail au Québec
un retour aux institutionç legislalives de 1791 el ainsi modifiait Del: la conslitu-
tion qlrebecoise, le Conseil Iégisla!il entreprend une nouvelle serie de Journaux
p~bliés sans inlerruplion peridant cent ans, soif de 1868 a 1968, ancee de
son abolition Parus d'abord sous deux séries disiinctes (de 1868 a 1942).
les Journaux son1 bilingues à partir de 1943 115 rie prendron? pas a l'instar
de ceux de l'Assemblée une double iorme sous le titre de Proces-verbaux.
Ceux-ci n'ont pas été recueillis comme tels, mais t:ai;sformés en Jourr~aux
a la fin de chaque sessiori.

A la fin du s!ecle dernier, les debats du Conseil sont olficieusemeni publiés
en volumes par des éditeurs de la ville de Québec L imprimeur L -J. Demers
lait compiler, puis édite une version non officielle des débats pour les anneds
1882 à 1890. Son muvre es1 poursuivie de 189 1 a 1895 par un aulre imprimeur,
Leger Brousseau. Nul doljte loutefois que ces initiatives eurent au moins
l'approbation tacile des membres du Conseil, sans quoi elles n'auraierit jamais
vu le ]OUI. Le Conseil désirait apporter uri peu de publici:e a ses travaux
sans se doler des services requis pour une (elle enlreprrse.

Le derriier épisode de l'histoire des publical!ons du Conseil survienl a la
veilie de son abolition. En etlei. un compie rendu verbatini des séances des
douze, treize. quatorze el dix-huii décembre vit le pur grâce aax efiorts
conluges de l'éditeur du Joi~rnal des debais el de i'Editeur officiel du Québec
Le conlenu des d~çcussions porte sur le bil! 90 (loi concernant le Conseil
leyislalit) qui devail rnettre Iiri a son ex:stence. II reveriail aux conseillers
eux-mêmes de se faire hara-kiri, d'accepter le fait que le Conseil ri'etait plus
un rouage nécessaire a l'exercice du pouvoir legislaiil.