Page 18 - La Généalogie retrouver ses ancêtres
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noriibreux docurrients déposes devant la Legislalure II existe une colleclion
el? langue Irançaise et une autre en langue anglaise ce n'est qu'au cours
de l'exercice 1941 ;42 qu'on éditera sy slématiquement des publications bilin-
gues Ces documeniç son1 reliés en volumes pourvus d'index. A parlir de
1915. les documenls ne sont plus numérotes. De plus, en 1924, la colleclion
change de litre elle devieril les Documerits parlerrientaires
ElJraye par le coût croissant decette collection, le premier miriistre Duplessis
la supprima en 1936 Les documents importanis comme les rapports des
ministères, continuerent d etre publies. mais separemenl. et diffuses dans le
public Les documents de moindre importance, qu'ils fussent imprimes, ilTa-
riuscrils ou polycopies, s'ils etaient deposeç devanl I'Assemblee, continuerent
d'etre inscri!s au proces-verbal, numerütes par le secretaire, puis confies du
greflier qui en assurait la conserval~on et I'indexalion. Mais on cessa de les
diftuser dans le public
Les Documents parlemerilarres n'ont jamais reg:oupé lous les documents
déposés devant la iégislalure Plusieurs de ces documenls n'eiaienl que
conservés par Je greffier, Afin d'assurer leiir diffusion, la Bibliotheque de la
Legislature a entrepris de les microlilmer. De 1884 a 1936, la collection
microfilmee comprend 2860 documenls de plus que la colleclion imprimée.
Pour les années antérieures, il existe tres peu de documer?:~ inédils la plupart
sorit disparus lors de l'incendie qui ravagea, en 1883 le Iroisieme éditice
du parlemenl situe sur les terrains de l'actuel parc Monimorency.
Les publications du Conseil législatif
Les pub1:cations du Conseil remonlenl a 1777 avec la parution d'un premier
recueil d'ordonnances. Établi en 1774. ce conseil compose de vingt-trois
membres avait conslitué un prerriier pas dans la voie be I établissement d'un
sysleme représenlalii 11 a I'autorite de rendre des ordonnances pour le
bien-être, la paix et le bon gouvernement de la provirice, avec le consentement
du gouverneur de Sa Majesté. En fail, le Conseil dispose de peu de pouvoir
il ne peut lever ni laxes ni droits, saul pour faire des chemins. eriger ou réparer
des ediiices publics. Toute ordonnance adoptée par le Conseil doit êlre
transmise par le gouverneur au roi d'Angleterre La premiere seance du Conseil
!egislatif avail eu lieu au Chateau Sainl-Louis. a Ouébec le 1 7 aoùl 1775.
C'est l'éditeur de la Gazelte de Ouébec, Wi!liarn Brown, qui publie en 1 777
un recueil d'ordonnances <(lailes et passees par le gouverneur et le Conseil
législatif de la province de Québec>> il est imite par i imprimeur Guillaume