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5.2 La consultation des archives

Comme il a été dit précédemment, la paroisse peut autoriser la consultation de ses
archives, moyennant certaines restrictions. La consultation doit cependant s'effectuer
dans un encadrement indispensable à toute bonne gestion de ces archives. Les
responsables veilleront donc à observer les règles suivantes qui visent la protection
maximale de ce patrimoine.

5.2.1. Lieu de la consultation

Les archives doivent être consultées sur place selon un horaire établi à
cette fin par la paroisse. La consultation s'effectue sous la supervision d'une
personne responsable. La paroisse qui est dépositaire d'un fonds d'archives
paroissiales autre que le sien observe la même régie à l'égard des archives en
dépôt. Les personnes qui font la consultation n'ont pas accés à la chambre forte
ni à la pièce où sont entreposées les archives.

5.2.2 Règles de consultation

La personne responsable vérifie la quantité de documents prêtés et veille
à ce que le dossier soit remis intégralement à la fin de la séance de consultation.
Si on dispose d'une double copie d'un document, c'est celle-ci qui sert à la
consultation de préférence au document original. On verra aussi à faire respecter
l'ordre des documents dans chaque dossier. On observe également les règles
concernant la manipulation des documents (voir 4.3).

5.3 La reproduction d'archives pour fin de diffusion

Toute reproduction d'un document se fait en conformité avec les dispositions de
la Loi sur les droits d'auteur. La reproduction se fait généralement à partir d'une copie
du document si celle-ci est disponible. Les photographies sont reproduites à partir du
négatif, sauf si celui-ci est sur verre ou nitrate, s'il est précieux ou fréquemment
demandé et risque d'être endommagé.

La reproduction d'un document dans une publication doit normalement être
accompagnée des informations suivantes: le titre du document ,l'identification du fonds
dont il fait partie et le nom de la paroisse qui le conserve.