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ARCHIVES DE QUEEEC 155

ridiction des Trois-Rivières qu'après information bien et
deument faicte des vie, moeurs, religion catholique, apos-
tolique et romaiiie du d. Adhémar, et d'icelluy ilris le ser-
ment en tel cas requis et accoutumé il ayt à l'instituer et
mettre en possassiori dud. oflice et le faire jouir des droits,
hormeurs, franchises, libertes, fruits profits, émoluinents
y atribués, fe cesser tous troubles et enipescheinents à ce
En tesmoing de quoy nous avons fait sceller
ces pntes, à ycelles fait apposer le sceau de nos armes et
contresigner par un de nos secrétaires. Donné à Québecq
le troisième j. d'9bre 1673. Signé Frontenac, et plus bas
par Monseigneur Barrois ( ?) et à costé est esci*it regre
suivant la sentence rendue par Mr le lieutenant de ce jour
pour jouir parl'impétrant du contenu en ycelles aux Trois-
Rivières ce 11 Xbre 1673. Signé Anleau avec paraphe.
Insinué de l'ordonnance de RIr le lieutenant gnal du
mardy 5e noveiiibre 1678 ( ?)
RAGEOT (1)

REVOCATION FAR M. DE FRONTENAC DE LA COI\I41ISSION DE NOTAIRE
ROYALPARLCYDONNEDAFRANOOISGEIIAPLE DEBELLIFONDS
121 novembre 1673)

Le comte de Frontenac, conseille? di1 Roy en ses Con-
seils, gouverneur et lieutenant glial pour Sa Majesté en
Canada, Acadie, isle de Terre-Seiive et autres pays de la
France septentrionale.
11 est faict deffenses à François Genaple de Bellefonds
de faire aucunes fonctions de notaire royal en ce pays revo-
quant à cet effet les lettres que nous lui avons octroyées du
dit office de notaire royal; et deffendons à tous juges
d'avoir esgard en justice à tous actes qu'il pourait faire
(1) Insiniiation de la PrGviitB de Quebec, cahier ler. folio 388.