Page 31 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

Les Procès-verbaux
La séance de I'Assemblél? nationale commence. Les affaires sont appelées
et déballues Les paroles s'élevenl. .

En elfel, le grelfier preiid bonne note du deroulemeni de la séance. Pour
ne pas perdre le iil, il utili:.e un rouleau de papier (scroll) qui perme1 de noter
le lemps des intervention:; prévues au Règlement. Au fur el a mesure que
la séance avance, le greffier redige ainsi son procès-verbal La technique es1
tres ancienne comme en témoigne le Scribe accroupr conserve au musee du
Louvre Ce gretfier au regard troublant redigeait ses procès-verbaux sur un
rouleau de papyrus, 11 y a qualre mille six cents ans ..

Le terme .proces-vetba . est ulilisé en frariçais depuis le quatorzième siècle
pour désigner un ,&acte diesse par une autorile compétente, et qui constate
un fait entrainanl des coriséquences juridiques.. D'où I'imporiance de ces
ecritures, surtoul avant I'eriregist remenl intégral des délibéra lions de ia Cham-
bre.

Le proces-verbal a d'dbord ele conçu comme document distinct des
journaux de l'Assemblée. Le deuxième chapitre (Des Minutes) des Règles
et Règlements de 1793 stipule qu'immédiatement apres que l'orateur aura
pris place, .les minutes rle jour précédent serorit lues par le greffier, alin
que, s'il se lrouve des erreurs, elles soient corrigées par la Chambre.

A I exemple de la tradition brilannique, qui oblige la présentation quotidienne
du proces-verbal à la reine, le Règlemenl de 1867 (article 91) stipule qu'une
copie ncerlifiee par le grell er, doit être transmise chaque jour à son excellence
le lieutenant-gouverneur H.
Le procès-verbal, public, dans les deux langues, a porte, de 1867 a 1880,
le litre français de Voles el delrberahons de I'AssenibIee legrslalive de /a
province de Québec. Depuis 1881 , ia colleclion porle le titre de Procès-verbaux.
En langue anglaise la série s est toujours intilulée. Votes and proceedings
ol the Legislalrve Assemblj ol the provrnce of Ouebec.

Le comple rendu est r~digé durant la séance a mesure que se déroulent
les événemenls. Les greffiers (nommes depuis 1 968 secrétaires) u tilisenl
encore un ~scroll~ pour prendre leurs notes transmises par les apagesn à
des rédacteurs qui redigeiit le texte final La composition typographique eSl
faite au cours de la nuit et verifiee avant dix heures le lendemain matin. Le