Page 29 - La Généalogie retrouver ses ancêtres

du jour de chaque réunioii. II redige un bulletin de seance, sous le tilre de
Feuilleton. Ce documenl e:;l remis au cc speaker. (]ab!s I'orateur et aulourd'hui
le président) et distribue adx deputes quelques minutes avant l'ouverture de
la séance. Le Feuilleton iiidique. dans l ordre, les atfaires qde i'Assemblee
est appelée à expédier en un jour donne avis, questions, projets de loi, etc.
On y traite d'abord des allaires courantes ou de routine, puis des aflaires
du jour. La struclure gené,ale de chaque seance est prealablement indiquée
au greffier par le leader du 12ouvernemenl, selon l'ordre prévu par le Règlement
de l'Assemblée. Le présid13nl appelle les affaires dans l'ordre délerminé par
le feuilleton, el voil à ce que les interventions respeclent cet ordre, à moins
d'avis contraire

Le plus ancien Règlemeiit de la Chambre (1 793) ne mentionne pas direcle-
ment l'existence d'un leui lelon Au chapitre I (Du Quorum), la regle I fixe
le quorum a trente-quatre membres, I'orateur inclus. La règle III énonce que
clsur l'apparence d'un qucirum. I'orateur prendra la Chaire et les membres
seront appelés a I'ordre~. On ne sait donc quand apparurenl les premiers
feuilletons qb'on désignait vraisemblablement du nom de Ordre du Jour (Order
01 the day. puis Angeda Piiperl. Les plus anciens numéros connus datent de
1849

Si le Reglemen1 de 1793 est muet quant au feuilleton, celui, adopte par
l'Assemblée Iegislalive au rlebut de la première session qui a suivi i'etabiisse-
ment de la Confédération, prévoit la prepara?ion d'un document pour gui-
der l'orateur dans les travaux de l'Assemblée le greffier de la chambre place
sur la table de l'orateur, chaque matin, avant la réunion de la Chambre, l'ordre
des deliberaiions du jour. (arlicle 105 du Reglenienl de 1667). Depuis le
27 décembre 1867, cette règle a loujours été suivie et un ordre du jour a
toujours été prépare et imprimé. La colleclion des feuiilelons a été reliée avec
celle des Journaux de cette période. Les feuillelons numéroles I el 2 son\
fusionnés et ne contiennent que les avis de molion du premier ministre,
l'honorable Pierre-Joseph-Olivier Chauveau. Cependant, des le feuilleton
numéro 3, daté du 30 déc:emSre 1867, on trouve regroupes les aitaires de
routine, les avis de motion et l'ordre du jour (affaires couranles).

Le Feu~lleton est actuellement publié en français et en anglais. Chaque
lour. quelques minutes avant le début de la séance, il est piace sur le pupitre
du president et de chaque député. II est ensuite distribue aux fonctionnaires
de l'Assemblée et aux abonnés. Son tirage est de mille exemplaires.