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6. Archiviste régional

6.1 La fonction d'Archiviste régional est créée aux Archives nationales du
Québec. Le titre d'Archiviste régional est toujours suivi du nom de la
ville où se trouve tel dépôt des Archives nationales du Québec, selon la
formule suivante: Archiviste régional de (v.g) Trois-Rivières aux Archi-
ves nationales du Québec. Une telle fonction n'existe pas au dépôt de la
capitale du Québec.
6.2 De chaque Archiviste régional dépend la coordination des activités de
chaque dépôt régional des Archives nationales du Québec.
6.3 Chaque Archiviste régional est membre du comité de coordination des
Archives nationales du Québec.

6.4 Le iravail de cnaque Archiviste régional s'accomplit sous l'autorité du
Conservateur, selon les normes et en liaison avec le Bureau du Conser-
vateur.

?. Comité de cwrdiiiatlon des Archives nationales

7.1 Le comiti de coordination des Archives nationales du Québec auprès du
Conservateur des Archives nationales du Québec est créé.
7.2 Le comité est composé des personnes suivantes:
7.2.1- Le Conservateur, président.
7.2.2- Le coordonnateur des services administralifs, secrétaire.

7.2.3- Le coordonnateur des communicalions, membre
7,2,4- Le coordonnateur des services techniques, membre
7 2.5- Le coordonnateur à la planification, membre.
7.2.6- L'archiviste régional de Montréal, membre.
?.2.7- L'archiviste régional des Trois-Rivières, membre.
7.2.8- Le responsable de la section des archives officielles.
7 3 Le comité se réunit au moins une fois par mois. Un procès-verbal de ses
séances est tenu et distribué aux membres du comité.
7.4 Les questions que le secrétaire ou un membre désirent mettre à l'ordre
du jour sont d'abord soumises à Sattention du Conservateur qui déter-
mine en dernier Tessort de l'ordre du jour des séances du comité.
7.5 Toute question qu'un professionnel des Archives nationales disire voir
etudiée par le comité peut être soumise pour inscription à I'ordredujour
soit, de préférence, par l'intermédiaire du secrétaire ou d'un membre, se-
lon leurs responsabilités respectives, soit directement au Conservateur
des Archives nationales.