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BUREAU DU CONSERVATEUR



                               1.   Le Conservateur

                                    1.1 En plus des fonctions décrites dans la Loi du ministère des Maires cul-
                                       turelles, le Conservateur est: a) membre du Comité du Conseil du Tré-
                                       sor relatif à la destruction  et à la conservation des archives gouverne-
                                       mentales,  b)  président  du  Comité  de  coordination  des  Archives
                                       nationales du Québec, dont la création, le mandat et la composition sont
                                      décrits plus loin, c) membre du Comité consultatif de la Bibliothèque
                                       nationale.
                                    1.2 Dorénavant, les responsables des sections du dép6t des Archives natic-
                                       nales à Québec relèveront directement  du Conservateur des Archives
                                      nationales.

                               1   Coordonnateur des services adminlstrntlfs

                                   2.1 La  fonction  de coordonnateur  des services administratifs  auprès  du
                                      Conservateur des Archives nationales du Québec est créée.
                                   2.2 De ce coordonnateur relèvent les questions relatives au personnel, à la
                                      gestion financière et aux services auxiliaires (sauf, l'aménagement) pour
                                      l'ensemble des Archives nationales du Québec.
                                   2.3 Le coordonnateur des services administratifs est membre et secrétaire
                                      du comité de coordination  des Archives nationales du Québec.
                                   2.4 Son travail s'accomplit sous l'autorité du Conservateur. selon les nor-
                                      mes de et en liaison avec les Directions générales du Patrimoine et de
                                      l'Administration  du ministère des AlTaires culturelles.

                               3.   Coordonaateur  des commualcatioas

                                   3.1 La fonction de coordonnateur des communications auprès du Conser-
                                      vateur des Archives nationales du Québec est créée.
                                   3.2 De ce coordonnateur relèvent l'information aux média, les relations pu-
                                      bliques, la publicité sur les Archives nationales ainsi que l'édition des
                                      publications des Archives nationales du Québec; relèvent également de
                                      lui les services éducatifs, dont les expositions.
                                   3.3 Le coordonnateur  des communications  auprès  du  Conservateur  des
                                      Archives nationales du Québec est membre du comité de coordination
                                      des Archives nationales du Québec.
                                   3.4 Son travail s'accomplit  sous l'autorité du Conservateur. selon les nor-
                                      mes de et en liaison avec, les Directions générales du Patrimoine et des
                                      Communications du ministère des Affaires culturelles.
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