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Partie IV Conservation des archives 17

4.1 Considérations générales
4.2 Conditions de conservation
4.3 Manipulation des documents

Partie V Accès, consultation, diffusion 19

5.1 L'accés aux archives
5.1.1 Régie générale
5.1.2 Restrictions
5.2 La consultation des archives
5.2.1 Lieu de la consultation
5.2.2 Régies de consuttation
5.3 La reproduction d'archives pour fins de diffusion
5.4 Le prêt et l'exposition d'archives
5.4.1 Le prêt à l'extérieur
5.4.2 Le prêt pour fins d'exposition

Partie VI Ressources diverses 23

6.1 Ressources professionnelles
6.2 Ressources matérielles
6.3 Ressources informatiques
6.4 Ressources humaines

ANNEXES 27
Le calendrier de conservation et l'index
1-a Le calendrier
1-b L'index du calendrier
2. Définitions
3. Législation
3-a Législation ecclésiale
3-b Législation civile
4. Formulaires
4-a Convention de dépôt d'archives
4-b Convention de prêt d'archives
4-c Formulaire de transfert de documents
4-d Formulaire d'inventaire d'archives
5. Liste des documents essentiels
6. Indications bibliographiques

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