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LES ARCHIVES PAROISSIALES

Table des matières

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Introduction 1

Partie 1 Notions générales 3

1.1 Distinctions préliminaires: archives, publications, documentation
1.2 Archives paroissiales et archives privées
1.3 Archives paroissiales : trois phases de vie
1.4 Organisation et gestion des archives
1.5 Responsabilités des administrateurs paroissiaux
1.6 Réaménagements pastoraux et disposition des archives
1.6.1 Principes archivistiques
1.6.2 Relocalisation d'archives de paroisses supprimées
1.6.3 Relocalisation d'archives de paroisses non supprimées
1.6.4 Mise en garde
1.7 Un bien patrimonial à mettre en valeur

Partie Il Le calendrier de conservation 9

2.1 Nature et utilité du calendrier de conservation
2.2 Les neuf catégories de documents
2.3 Description des éléments du calendrier de conservation
2.3.1 Numéro de règle
2.3.2 Description des documents en titres et sous-titres
2.3.3 Durée de conservation à chaque phase de vie
2.3.4 Disposition à l'ètat inactif et « Remarques»
2.3.5 Sommaire des codes du calendrier
2.4 Procédure d'application du calendrier
2.4.1 Déclassement des dossiers serni-actifs
2.4.2 Transfert des dossiers semi-actifs
2.4.3 Déclassement des dossiers inactifs

Partie III Le fonds d'archives paroissiales 15

3.1 Contenu et permanence du fonds
3.2 Traitement définitif