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AUTOUR  DE  L'ORDONNANCE  DE  LA
                                                MARINE  DE  1681.  (")



                                   hlonsieur le Prkidcnt,

                                        hlonsieur  IF  Juge  en  Ch~f, ('1

                                             Chciï; Collègues  et  &fcssieiirs,

                                     Le biiips et le vent sont aux voyages.  Chat!im projette
                                   de voyager ou tout aii nioins parle d'iine  cioisièie quelcon-
                                   que à entreprendre.
                                     Sur  l'invitation  dc  Monsieur  votip  PrGsident,  je
                                   vieiis  vous  piwposer,  3Iessieurs  dii  dcune  Barreau,  uii
                                   petit voyage autour de l'0rdonnnncr  rip  Is Mnrinc.
                                     Je VOL%  reeouinianderais,  si dEjA  voiis n'y  aven  poiirvu,
                                   de voua  munir du viatique iiécessaire-uneforteprovision
                                   ~I'indulgencc pour vous garer contre In  rnonotonie,  I'aridi-
                                   té et les aléas d'un  voyage  siir mcr,  contio  les ennuis de
                                   l'escale sur fins dc ravitailIrment,  contre  vcnb  ct  niarées
                                   pouvant  parrois  nous  entrainci.  en  dehois  dc  la  course,
                                   voire  niême eontrc le mirage  cl?  noiiibrr  de Statiite, tant
                                   unpPriaux que fédPraux et provinciaux,  dont la iiomencla-
                                   ture  sera  n6ccssairc pour compléter cc voyage d'6tiidc.
                                     Cet appel fait B votre esprit de bienveilhiitc endurance,
                                   enlcvons la paaserellc, si vous Ic voiilrz hipn, ct partons.
                                     L'Ordonnance de ln dorirre de Louls XII', comniuriérnent
                                   appelée l'Ordonnance  rie  1861, a-t-ellc force dc loi  dans la
                                   proviiiïe de Québec, oii, plus cxacteineiit, existe-t-il enco-
                                   re ccrtines dispositions de l'Ordonna?ice de la .Man'ne, noii
                                   reproduites  dans  l'Acte  du  Parlninent  Inipérial de  1854,
                                   intitul6 The ;\ferchant  Slcpping  Actl et non  ahiagées  par  .

                                       (a)  Travail lu au déjeuiiei.Caust?iic du jeiinc Raircaii
                                   de Qudbcc, présid;  par  Me  Valiiioic  Bienvenue,  ('onseil
                                   du Roi, le  10 Juin 1924.
                                       (1) Si]. Frnnçoi8 Lemicc~x; Jllge, en Chrl de 1ii  Cour SiiriCiii,i~i.r.
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