Page 375 - Annuaire Statistique Québec - 1918

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C-AUTOMOBILES: ENREGISTREMENT

Toute personne possédant un automobile doit le faire enregistrer.
L'honoraire d'enregistrement varie selon le genre de voiture à enre-
gistrer. Pour les camions, autobus, voitures de livraison, etc., il est
basé sur la capacité en tonnes, et, pour les tracteurs, sur la capacité
de traction.
Pour certaines voitures appartenant à des corporations municipales
et pour les tracteurs agricoles utilisés seulement sur les fermes, $1.50.
Pour les machines appartenant à des commerçants de véhicules-moteurs
et employées pour fins de démonstration, $40.00 pour l'enregistrement
de la première voiture, $15.00 pour la deuxième, $10.00 pour la troisième,
et $5.00 pour toutes les autres. L'honoraire pour les voitures de luxe
est de quatre-vingt-dix centins, par force ou fraction de force, cette
force étant déterminée par la formule suivante:

D2x Nx C dans laquelle D = Alésage des cylindres; N =
Nombre de cylindres; C = Course des pis-
10 tons.

L'honoraire d'enregistrement est réduit de moitié lorsque la voi-
ture est achetée après le premier septe:r;nbre, sauf dans le cas de machines
appartenant à des commerçants de véhicules-moteurs, et utilisées pour
la démonstration.
Chaque voiture enregistrée doit porter deux plaques numérotées,
l'une à l'avant et l'autre à l'arrière. Ces plaques doivent être placées
sur la machine de manière à ce que le numéro soit bien en vue et la
plaque d'arrière doit être éclairée la nuit de manière à être distinctement
visible à une distance de soixante pieds. Pour les motocyclettes un
numéro seulement à l'arrière suffit. Ces plaques sont fournies par le
département.
Toute personne désirant conduire un automobile est tenue de se
munir d'une licence à cette fin.
Il y a deux espèces de licences, savoir: la licence de conducteur,
laquelle est émise à ceux qui conduisent comme amateurs. Cette
licence est émise sur paiement d'un honoraire de $5.00 à toute personne
qualifiée de dix-huit ans, ou plus, sur la recommandation de trois per-
sonnes de bonne renommée du lieu de sa résidence.
La licence de chauffeur est émise sur paiement du même honoraire
de $5.00, aux personnes qui conduisent pour lucre. Pour obtenir cette
licence, il faut passer un examen devant un examinateur nommé par le
gouvernement. Le requérant est aussi tenu de fournir des recommanda-
tions quant à sa sobriété et sa bonne conduite en général.

Texte et renseignements de l\1onsieur E. JonCBR, directellr du Bureau des Automobiles.