Page 314 - Annuaire Statistique Québec - 1918

3.-AUTOMOBILES ; ENREGISTREMENT *

Toute personne possédant un automobile doit le faire enregistrer.
L'honoraire d'enregistrement varie selon le genre de voiture à enregis-
trer. Pour les camions, voitures de livrnison, etc., il est basé sur la
capacité en tonnes, et, pour les tracteurs, sur la capacité de traction.
Pour certaines vaitures appartenant à des corporatians munici-
pales et pour les tracteurs agricoles utilisés seulement sur les fermes,
$1.50. Pour les machines appartenant à des commerçants et employés
pour fins de démonstration, $5.00. L'honoraire pour les voitures de
luxe est de quatre-vingt-dix centins par force ou fraction de force, cette
force étant déterminée par la formule suivante :
D2 + N + C dans laquelle D =Alésage des cylindres; N. =
Nombre de cylindres; C =T'Course des pis-
10 tons.
L'honoraire d'enregistrement est réduit de moitié lorsque la voiture
est achetée après le premier septembre, sauf d.ans le cas de machines
appartenant à des commerçants et utilisées pour la démonstration.
Chaque voiture enregistrée doit porter deux plaque.s numérotées,
l'une à l'avant et l'autre à l'arrière. Ces plaques doivent être placées
sur la machine de manière à ce que le numéro soit bien en vue et h
plaque d'arrière doit être éclairée la nuit de manière à être distincte-
ment visible à une distance de soixante pieds. Pour les motocyclettes
un numéro seulement à l'arrière suffit. Ces plaques sont fournies par
le département sur paiement de cinquante centins chacune.

Tout conducteur ou chauffeur de véhicule-moteur est tenu de
prendre une licence. L'honoraire de cette licence est de $5.00. La
licence de conducteur est émise à toute personne qualifiée, de 18 ans ou
plus, sur la recommandation de trois personnes de bonne renommée
du lieu de sa résidence.
Sur p!liement d'un honoraire de $1.50, un permis temporaire est
émis aux personnes désirant apprendre à conduire. Ce permis les au to-
rise à conduire lorsqu'elles sont accompagnées d'un chauffeur ou d'un
conduéteur licencié. Le montant de $1.50 payable pour ce permis est
déduit de l'honoraire de la licence lorsque le porteur est qualifié pour
l'obtenir.
La vitesse à laquelle les véhicules-moteurs peuvent être conduits
sur les chemins de la province est de 16 milles à l'heure dans les villes,
les villages et les endroits où les maisons sont rapprochées et de 25
milles à l'heure en tout autre endroit.

• Résumé d'uu travail fait par M. Emile Joncas, mrecteur du Bureau des Automobiles; publié daM l'annuaire
Statistique de Québec, année 1921.