Page 42 - Inventaire des papiers De Lery - Archives du Québec - vol. 1

18 ARCHTT:'B!S DE QIJEBEC

Voyer en la Nouvelle $i::ince pour le sieur Lanoullier de
.J3oisclerc, à la place dii sieur Ro'bineau de Eécancour,
décédé. (Insinuations (:lu Conseil Souverain, cahier 6,
p. 170).
14 niai 1730.
Ordonnar~ce de G-illes Hocqua.ri:, int,endant, entre Ma-
rie-Anne Peuwet, propiriétaii-e de~ fiefs et seigneuries de
Gandarville et Chanipigny, et les habitants des dites sei-
gneuries, au sujet des chr:niins de Champigny. (Ordonnan-.
ees des Intendants, caliic'i! 3.7. p. 95).
24 mai 1730.
Ordonnance de Gilles Hocquart, int,endant, qui fait
défense aiut habitant,^ dr I3oui:g-Royal, de passer à l'avenir
sur les teri-es des habita:rit~ de la Cariardière comme aussi
de rompre leurs clôtures cil d'endoirimager leurs semences:
enjoint 'aux habitants de Bourg-R,oyal de passer par le
ciheniiu royal fait pour leur iisage à peine eontre les con-
Irevenants de dix livres (1';tmende applicable à la fabrique
de Charlesbourg. (Or(lonilaii<:es des Intendants, cahier 17,
1.109). (1)
27 nlai 1730.
Ordonnance de Gilles Hocquart:, intendant, qui enjoint
i~ tous les habitants de 1;i st:igieuiie de Maure. de travailler
par corv6es aussitôt apr& les semences au rétablissement
et ïéyaratioii du pont qui mène au moulin de la dite sei-
gneurie. (Ordonnances des Intendants, cahier 17, p.
109). (2)
30 mai 1730.
Ordonnance de Gilles IIocrpart, intendant, qui fait dé-
fense à tous les habitants de la côte Saint-Ange de rétablir
(1) I'ubll@c dans Ellits et Oiiioii.lzances. val. III, p. 468
l?) Puti:iée daris Edils et O*o?in<ilices. vol. III, 1,. 459.