Page 73 - La Société canadienne d'histoire de l'Église catholique - Rapport 1961
P. 73
6 7
Annexe 6
INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
CODE DE DROIT CANONIQUE. Traduction française. Paris, Centurion-Cerl-Tardif
et Ottawa, Conference des 4vdques catholiques du Canada, 1983,363 p.
ASSEMBLÉE DES WÈQUES DU QUEBEC. Guide canonique etpastoralauservice
des paroisses. Montréal, Fides, 1991, 255 p.
CODE CIVIL DU QUÉBEC. Quebec, Éditeur officiel du Quebec. 1994.
LOI SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DANS LE
SECTEUR PRIVE. Lois refondues du Quebec, chapitre P-39.1.
LOI SUR LES ARCHIVES. Lois refondues du Quebec, chapitre A-21.1
LOI SUR LES FABRIQUES. Lois refondues du Quebec, chapitre F-1 , 1997
3. Archlvlatlque
ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC. Guide d'spplication d'un calendrier de
conservation des documents. Quebec, Ministére de la culture et des
communications, 1995, 42 p.
ARCHIVES NATIONALES DU QUEBEC. Nomes et pruc6dures archivistiques. 6Bme
Bdition. Québec, Ministhre de la culture et des communications, 1996, 191 p.
CARDINAL, Louis, Victorin CHABOT et collaborateurs. Les instruments de recherche
pourles archives. La Pocatiére. Documentor, 1984, 123 p.
CHAMPAGNE, Michel et Denys CHOUINARD. Le traitement d'un fonds d'archives:
ses documents historiques. La Pocatiére, Documentor et Montréal, Université de
Montrbal, 1987, 776 p.
COMMISSION PONTIFICALE POUR LES BIENS CULTURELS DE L'ÉGLISE. La
fonction pastorale des archives eccl6siastiques. Cité du Vatican, 2 février 7997, 47
P.
CONSEIL CANADIEN DES ARCHIVES. Manuel de conservation des documents
d'archives. Ottawa, 1990, 172 p.
COUTURE, Carol et Jean-Yves ROUSSEAU. Les erchives au XXe sidcle : une
rdponse aux besoins de l'administration el de la recherche. Montréal, Université de
Montréal, 1982, 491 p.