Page 4 - La Société canadienne d'histoire de l'Église catholique - Rapport 1961

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Partle IV Consenration des archives 17 c 1

4.1 Considérations générales
4.2 Conditions de conservation
4.3 Manipulation des documents

Partle V Accès, consultation, diffusion

5.1 L'accés aux archives
5.1 .1 Régle génkrale
5.1.2 Restriction:;
5.2 La consultation des archives
5.2.1 Lieu de la consultation
5.2.2 Régles de consultation
5.3 La reproduction d'archives pour fins de diffusion
5.4 Le prêt et I'exposition d'archives
5.4.1 Le pr&t B l'extérieur
5.4.2 Le prêt pour fins d'exposition

Partie VI Ressources diverses

6.1 Ressources professionnelles
6.2 Ressources matérielles
6.3 Ressources informatiques
6.4 Ressources humaines

ANNEXES
1. Le calendrier de conservation et l'index
1 -a Le calendrier
1-b L'index du calendrier
2. Définitions
3. Législation
3-a Législation ecclésiale
3-b Législation civile
4. Formulaires
4-a Convention de dépdt d'archives
4-b Convention de prêt d'archives
4-c Formulaire de transfeit de documents
4-6 Formulaire d'inventaire d'archives
5. Liste des documents essentiels
6. Indications bibliographiques