Page 3 - La Société canadienne d'histoire de l'Église catholique - Rapport 1961
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LES ARCHIVES PAROISSIALES
Table des matières
Pages
Introduction 1
Partie I Notions générales 3
1. Distinctions préliminaires: archives, publications, documentation
1.2 Archives paroissiales et archives privées
1.3 Archives paroissiales: trois phases de vie
1.4 Organisation et gestion des archives
1.5 Responsabilités des administrateurs paroissiaux
1.6 Réaménagements pastoraux et disposition des archives
1.6.1 Principes archivistiques
1.6.2 Relocalisation d'archives de paroisses supprimées
1.6.3 Relocalisation d'archives de paroisses non supprimées
1.6.4 Mise en garde
1.7 Un bien patrimonial à mettre en valeur
Partie II Le calendrier de conservation 9
2.1 Nature et utilité du calendrier de conservation
2.2 Les neuf catégories de documents
2.3 Description des éléments du calendrier de conservation
2.3.1 Numéro de regle
2.3.2 Descripfion des documents en titres et sous-titres
2.3.3 Durée de conservation A chaque phase de vie
2.3.4 Disposition A 1'8tat inactif et « Remarques »
2.3.5 Sommaire des codes du calendrier
2.4 Procédure d'application du calendrier
2.4.1 Déclassement des dossiers semi-actifs
2.4.2 Transfert des dossiers semi-actifs
2.4.3 Déclassement des dossiers inactifs
Partle III Le fonds d'archives paroissiales
3.1 Contenu et permanence du fonds
3.2 Traitement définitif
