Page 53 - La Généalogie retrouver ses ancêtres
P. 53
06-M,P-167/43/272 LISTE DES TITRES DE LA SEIGNEURIE, (1867-1912),
3 P.
/43/273 ACTES NOTARIÉS, 1867-1884
- 1867: quittance partielle et quittance
d'hypothèque, 11 p.
- 1874: quittance partielle, 6 p.
- 1874: quittances générales, finales et
réciproques. 10 p.
- 1879: vente et transport de rentes
constituées seigneuriales, 5 p.
- 1881: transfert de Seigneurie, 3 p.
- 1882: transfert de Seigneurie, 3 p.
- 1983-1884: 6 transferts, 10 p.
1431274 COUR SUPÉRIEURE, DISTRICT DE MONTREAL,
OPPOSITION AU CADASTRE, 1876, 2 p.
/43/275 BUREAU D'ENREGISTREMENT OES COMTES DE ROUVILLE
ET D' IBERVILLE, CERTIFICATS DE RECHERCHE, 1874,
1889, 1897, 1912(2), 20 p.
/43/276 CORRESPONDANCE, 1911-1943, 2 CM
- concernant les rentes et un testament.
/43/277 TERRIERS DE RENTES CDNSTITUÉES POUR ST-CÉSAIRE,
ST-MICHEL ET L'ANGE-GARDIEN, 1936, 1 CM
/43/278 INDEX, 1920, 60 p.
/43/279 ~ÉCLARATIO~I DU C.F.F.C COMME PARTENAIRE DE LA
SEIGNEURIE DE ROUGEMONT: 1940 ET RÉFÉRENCES
AUX CADASTRES: ST-CESAIRE, ST-MICHEL ET
L' ANGE-GARDIEN , 30 p.
