Page 52 - La Généalogie retrouver ses ancêtres
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06-M,P-167/41/264     RAPPORT  COMPLÉMENTAIRE  D'AVOCAT,  1908,  1 p.


                                       /41/265   AVIS  DE  REQUETE POUR  REVISION  D'UNE  PROPOSITION
                                                 DE  CONCORDAT,  1937.  1 p.


                                       /41/266   TEXTE  DE  LA  LOI  ABOLISSANT  LES  RENTES  SEIGNEU-
                                                 RIALES,  Ll SYNUmONAL Dl1  RACHAT
                                                 TIETRENTES  SEIGNEURIALES,  QuÉBEC,  1935,  4  p.



                                       /41/267   CORRESPONDANCE,  1908-1938

                                                 -  entre  le C.F.F.C.    et les  censitaires.  1 cm.


                                       /41/268   LISTE  DES  RENTES  SEIGNEURIALES  DU  C.F.F.C.:
                                                 BOUCHERVILLE,  1940,  LANORAIE-D'AUTRAY,  1938,
                                                 MONDELET,  1934,  6  p.


                                       /41/269   REÇUS  DE  RENTES  CONSTITUÉES  PAR  LES  SEIGNEURIES
                                                 DE  BOUCHERVILLE,  VERCHSRES  ET  ST-BLAIN,  1926-1930,



                                       /41/270  PISCES    DIVERSES


                                                 -  C.F.F.C.:     Liste  de  personnes  habitant  sur
                                                     plusieurs  seigneuries,  1935,  15  p.



                                       /42/271   REGISTRE  DE  COMPTABILIT~  ET  INUEX,  1904-1910,
                                                 2  CM





                                                      SEIGNEURIE  DE  ROUGEMONT




                           A  l'origine,  Rougemont  était un  fief  de  la  seigneurie  de  St-Hyacinthe.
                           Cette  dernière  faisait  six  lieues  sur  la  rivière  Masca  par  trois
                           lieues  de  profondeur.    Elle  avait été  accordée  à  François  Rigaud,  sei-
                           gneur  de  Vaudreuil,  en  1748.      En  1753,  la  seigneurie  est  vendue  à
                           Hyacinthe-Simon  Delorme.       En  1811,  la  seigneurie  est  divisée  entre
                           Hyacinthe-Marie  Delorme  et  Pierre  Dominique  Debartzch.          La  part  de
                           Delorme  faisait  les  5/8  de  la  seigneurie  deviendra  la  seigneurie  de
                           Rougemont.    En  1861,  elle est  appelée,  seigneurie Del orme.
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