Page 218 - La Généalogie retrouver ses ancêtres
P. 218
articles
Langage prohibé .............................
Leader de i'opposltion officielle ...............
Leader du gouvernement
Aus de convocation d'une commission.. .........
Avis touchant les havaux des commissions.. ......
Choix du leader.. ...........................
Envoi en commission de I'étude des crédits.. .....
Envoi en commission de I'étude des crédits
supplémentaires .............................
Envoi en commission de i'étude d'une matière ....
Envoi en commission d'un projet de loi. .........
Indication de I'objet du débat ..................
Mise aux voix sans débat .....................
Motion de clôture ...........................
Remplacement ..............................
Renseignements sur les navaux de l'Assemblée ....
Repoit d'un vote ............................
Réunion le lundi ............................
Suspension d'une règle de procédure
séances e*aordinaires ......................
séances ordinaires. .........................
Voir aussi: Leaden
Leader adjoint du gouvernement .............
Ajournement du débat. ......................
Leaders
Convocation de la réunion des ieade~ ..........
Copie de i'avis de convocation d'un commission ...
Clôture ....................................
