Page 50 - index
P. 50
44
Comptes en banque 2.3 Déplacement {frais] 2.2.4
Comptes rendus, procès-verbaux OépOt légal 5.6
des comités 1.6.3, 9.1 DépOts àterme 2.14
Concession de lots de cimetière 3.4 Description de tâches 4.5
Conciliation bancaire. relevés de comptes 2.3 Desserte 1.1
Conditions de travail 4.6 Dettes 2.12
Conférences. congràs 6.11 Devis et plans 3.2.2
Confession B.l.3. 9.2.2 Diacres 4.1s
Confirmation B.l.5s. 9.2.2 Dîme 2.6
Confréries 9.7 Diocèse {relations avec lei 6.3
Congédiement 4.5 DiplOmes de reliques 6.2.13
Congés 4.5 Directives de l'Évêque 1Ordinaire 7.1.2
Consécration d'église 8.2.7 Directives internes àlaparoisse 1.7
Consécretion ou bénédiction d'autel 8.2.7 Documents légaux 7.5
Conseil de fabrique 1.5 Dons 2.13
Conseil de pastorale paroissiale 9.1ss Dossier du personnel 4.3.4.4
Conseil de pastorale {statuts] 9.1.1 Dossiars de mariage 6.1.9
Constitutions 1.6.1 Droit canonique 7.1.5
Constructions 3.2ss Droits d'auteur 5.5.3
Contrats (censtructiens etréparationsl 3.2.1 ss
Contrats d'eliénation 3.7.5 E
ContrOles périodiques du budget 2.1 .1 Écoles catholiques 6.6,9.5
Conversions au catholicisme B.2.4 Écoles de foi 9.2.4
Convocetions (Assemblée de Fabrique) 1.5.4 Écrits divers. articles 5.9
Corporation VOIR PERSONNE MORALE Édifices (construction' 3.2,3.2.1
Corporations dépendant de lafabrique 1.5.7 Édifices (réperations majeures) 3.2.3
Corrections aux ragistres 6.2.12 Effets bancaires 2.3
Correspondance voIR AU SUJET DONNt Église (censàcrationl B.2.7
Cormspondance générale 6.1 Élection de marguilliers 1.5.2
Coupuras de journaux 5.9 Élections (conseil de pastorale) 9.1.3
Courrier occasions spéciales 6.12 Embauche (projets etprogrammes) 4.5.1
Critères de rémunération 4.6.2 Employés 4.1ss
CSST 4.7 Emprunts 2.12
Curé (nomination) 4.1 Enquêtes prénuptiales B.1.9
Ententes avac communautés religieuses 7.1.4
0 Ententes avec lediocèse 6.3
Décès {déclarations, etc.~ 8.2.1s Ententes entre paroisses 6.2
Déclarations des salaires 2.7 Ententes hors-cours 7.6.3
Déclarations en nullité de mariaqa B.1.9 Entretian des ressources immobilières 3.3
Décrets d'érection de paroisses 1.1 Entretien des ressources mobilières 3.7.4
Décrets de l'Évêque / Ordinaire 7.1.2 Envois Histes) 5.7.1
Décrets du Saint·Siège 7.1.1 Équipe «in solldum» 4.1
oéductions à 1asource 2.7.2 Équipe pastorale (nomination al mandatl 4.1
Délégation de pouvoir 1.5.7,4.1 Équipements 3.7ss
Démission de marguilliers 1.5.3 Érection de laparoissa 1.1
Démissions 1.5.3, 4.1 ss, 9.1 .3 Érection en desserte 1.1