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Annexe 1- a

LE CALENDRIER DE CONSERVATION

Les neuf catégories de documents

1. ADMINISTRATION ET GESTION
Il. RESSOURCES FINANCIËRES
III. RESSOURCES MOBILlËRES ET IMMOBILlËRES
IV. RESSOURCES HUMAINES
V. RESSOURCES INFORMATIONNELLES

VI. RELATIONS INTERNES ET EXTERNES
VII. LÊGISLATrON ET AFFAIRES JURIDIQUES/JUDICIAIRES
VIII. SACREMENTS, LITURGIE, CULTE

IX. PASTORALE

Sommaire des codes du calendrier

CODE SIGNIFICATION
888 conservation dudocument jusqu'àdénouement
999 conservation du document jusqu'aremplacement par une nouvelle version
C conservation en totalité eten permanence
D destruction entotalité
T tri, en respectanlles critères donnés en lacolonne REMARQUES