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0,005 m, (correspondance, affidavit, recettes-déboursés,
factures), 2e étage, bureau.
- Pensions de vieillesse, 1910, chtlmise, 0,004 m,
(correspondance, formulai rcs) , 7~ C~.IL~C.
l
- (:i~r.~-c~s~)oridunco g<?rli?r;r c, 1 1 , 1 !15ti, (:ticm ise, 2 f . , 2e etage.
1
- Vie militaire, clY41, chemise, 0,010 m, (cnuscries), 2e
étage.
- Election scolaire, 1957, chemise, If., (avis public), 2e
etage.
- Nomination de curé, 1968, 2f., (correspondance, directives),
2e étage.
- Bottin des élèves de l'école Notre-Dame-du-Paradis, 1984,
0,002 m, (brochure), Se étage.

I ARCHIVES DE LA FABRIQUE

Institution de la fabrique

Aucun document.

Délibérations de La fabrique, de la paroisse et des syndics

1 - Election de syndics, 1887, chemise, 4p., (procès-verbal), 2e
étage.
- Délibérations de la fabrique, 1899-1986, volumes, chemises,
0,088 in, (avis de convocation, procès-verbaux, inventaire
des biens de la fabrique, vente de bancs, reddition de comptes,
rapports financiers, visites pastorales), 2e étage, bureau.
- Assemblées de paroissiens, 1909, 1917, 1920, chemises, 6f.,
(procès-verbaux), 2e étage.
- Listes de marguilliers, 1977-1982, 1986, enveloppe,
délibérations de la fabrique, 7f., bureau.

Biens mobiliers et immobiliers

Acquisition, vente et utilisation

- Achat, vente et location de terrains, 1887-1900, 1928, 1957,
chemises, 0,004 m, (correspondance, résolution, acte de
dépot, bail, promesse de vente, procès-verbal, contrats), 2e
1 étage.
- Droit de passage et, servitude, 1903, 1946, chemise, cartable,
0,002 m, 2e étage, bureau.
- Achat de meubles pour le couvent, 1916, chemise, If.,
(permission), 2e étage.
- Canadian Telephone Co., 1921, chemise, If., (contrat), 2e
étage.
, - Location de la salle paroissiale, 1957, chemise, If.,
(correspondance), 2e étage.
, - Certificats de localisation, 1957, 1966, cartable, 6f.,
bureau.
- Vente de la salle paroissiale, 1966, chemise, cartable, 7f.,
(contrat, résolution), 2e étage, bureau.
- Expropriation, 1968, chemise, If., (résolution), 2e étage.
- Reconnaissance du droit de propriété, 1976, 6f., (requête),