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bureau, 2e étage.
- Directives administratives de l'Archevêché, 1970, 1982-1984,
chemise, 0,005 m, bureau.
- Cotisations diocésaines, 1971-1973, 1975, chemises, 0,002 m,
bureau.
- Impôts, 1973-1985, chemise, cartable, 0,065 m, bureau.
- Taxe de vente, 1975, 1980-1981, 0,003 m, bureau, voûte.
- Fondation Mgr Jean-Marie Fortier inc., 1980-1984, enveloppe,
0,006 m, (correspondance, rapports), bureau.
- Tarifs et traitements, cf.art.II.5~.
6. Cimetière
Aucun document-.
Autres documents
- Organisations paroissiales, [s.d.], 0,016 m, (cahiers),
bureau.
- Loi des fabriques, [s.d.], 1965, chemise, 0,007 m,
(commentaires, notes), bureau.
- Financement paroissial, c1976, chemise, 8f., (lettres aux
paroissiens des paroisses Immaculée-Conception de la
Bonne-Vierge-Marie de Sherbrooke et Saint-Sacrement de
Sherbrooke), bureau.
- Financement paroissial, c1976, chemise, 8f., (lettres aux
paroissiens des paroisses Immaculée-Conception de Sherbrooke
et Très-Saint-Sacrement de Sherbrooke), bureau.
- Guide juridique à l'usage des pasteurs et guide des
administrateurs de fabriques, cf.art.I.16.
III. ARCHIVES DU PERSONNEL RELIGIEUX
1. Sermons
Aucun document.
2. Nominations
- Nomination de curés et profession de foi, 1948, 1976, chemise,
boîte, 6f., bureau, 2e étage.
- Nomination du curé Georges Guay à différents postes,
1953-1958, boîte, 6f., (aumônier, vicaire-forain, directeur
spirituel), 2e étage.
3. Autres documents
- Privilèges accordés à Georges Guay, 1956, boite, 2p,,
(décret), 2e étage.
- Pastorale scolaire, c1965-c1968, 0,068 m, (documents du
curé Rock Lecours), 2e étage.