Page 33 - La Société canadienne d'histoire de l'Église catholique - Rapport 1961
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                                       LE CALENDRIER DE CONSERVATION







                4#
                       Les neuf catégories de documenîs
                it
                -+        1.      ADMINISTRATION  ET GESTION
                746
                          II.     RESSOURCES FINANCIÈRES
               '  4
                          111.    RESSOURCES MOBILI~RES  ET IMMOBILI~RES
                i'
                          IV.     RESSOURCES HUMAINES
                d'
                ri        V.      RESSOURCES INFORMATIONNELLES
                          VI.     RELATIONS INTERNES ET EXTERNES
                          VII.    L~GISLATION  ET AFFAIRES JURlDlQUESlJUDlClAlRES
                          VIII.   SACREMENTS, LITURGIE, CULTE
                -r,
                ri        lx.     PASTORALE
               '  r
                7ii
                d
               Id
               'a      Sommaire des codes du calendrier
                        .
                d
                4              CODE         SIGNIFICATION
                d               888         conservation du document jusqu'h dénouemenl
                =d              999         conservation du document jusqu'A remplacement par une nouvelle version
               -4               C           conservation en tolalitk et en permanence
                4
                                D           destnitiin en totalité
                a               T           tri, en respectant les cnt8res donnes en la colonne REMARQUES
                4
                4
                *

                4
                #
                d
                a
                d.
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