Page 33 - La Société canadienne d'histoire de l'Église catholique - Rapport 1961
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Annexe f - a
LE CALENDRIER DE CONSERVATION
4#
Les neuf catégories de documenîs
it
-+ 1. ADMINISTRATION ET GESTION
746
II. RESSOURCES FINANCIÈRES
' 4
111. RESSOURCES MOBILI~RES ET IMMOBILI~RES
i'
IV. RESSOURCES HUMAINES
d'
ri V. RESSOURCES INFORMATIONNELLES
VI. RELATIONS INTERNES ET EXTERNES
VII. L~GISLATION ET AFFAIRES JURlDlQUESlJUDlClAlRES
VIII. SACREMENTS, LITURGIE, CULTE
-r,
ri lx. PASTORALE
' r
7ii
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Id
'a Sommaire des codes du calendrier
.
d
4 CODE SIGNIFICATION
d 888 conservation du document jusqu'h dénouemenl
=d 999 conservation du document jusqu'A remplacement par une nouvelle version
-4 C conservation en tolalitk et en permanence
4
D destnitiin en totalité
a T tri, en respectant les cnt8res donnes en la colonne REMARQUES
4
4
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