Page 21 - La Généalogie retrouver ses ancêtres
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06-M,P-167/10/38 LISTE DES TITRES DE LA SEIGNEURIE (1828-1923).
3 p., S.D.
/10/39 CERTIFICATS DE RECHERCHE, BUREAU D'ENREGISTREMENT OU
COMTÉ DE CHAMBLY, 1885, 4 p., 1898, 2 p., 1899, 3
P.
/10/40 RAPPORTS COMPLÉMEHTAIRES D'AVOCATS POUR LE C.F.F.C.
1899, 2 p., 1901, 1 p.
/10/41 COPIES D'ACTES NOTARIES CONCERNANT LE CENS, 1899,
5 p.. 1901. 4 p., 1926, 2 p.
/10/42 RECONNAISSANCES SEIGMEURIALES RÉDIGÉES PAR LE
NOTAIRE PIERRE MÉNARD ET DÉPOSÉES DANS SON GREFFE.
Hotaire Pierre Ménard - Cote 06-M, CN 1/284
- 1843-1849, 5 cm, CF1 1/284/27
/10/43 ASSERMENTATION DU SOUS-DIRECTEUR DU C.F.F.C. COMME
SEIGbIElJR ET SEUL PROPRIETAIRE LÉGAL DE LA SEI-
GNEURIE DE BOUCHERVILLE, 1942, 1 p.
/10/44 CORRESPOIIDAEJCE: 1902-1944, 2 CM
- Principalement entre le C.F.F.C. et la suc-
cession Weilbrenner concernant la compensation
seigneuriale.
/10/45 TERRIERS DE RENTES COIISTITUÉES POUR LES
MUNICIPALITÉS DE ST-HUBERT ET BOUCHERVILLE,
1935, 2 CM
/10/46 ~ÉCLARATION DU C.F.F.C . CONCERNANT LES RENTES
SEIGNEURIALES POUR LES MUNICIPALIT~S SUIVANTES:
ST-HUBERT ET BOUCHERVILLE, 1940, 15 p.
/10/47 AUTORISATION REOUISE EN VUE OU PAPIER TERRIER,
20 JUIN 1842, 5 p.
