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248 ARCHIVES DE QCEBEC

7 décenibre 1762.
Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui donne
l'alignement des terrains respectifs des nommés Chamard,
Jean Noé1 et Etienne Elois, rue Sainte-Ursule, ville de Qué-
bec. (1)
31 août 1763.
Procès-verbal d'alignement donné par François-
Joseph Cugnet à la veuve Lacroix pour son terrain, côte
la Montagne, avec permission de placer un tambour de-
vant sa porte. (Cahier A, pièce no 242).
21 octobre 1763.
Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui, à la
demande du sieur Larivière et en exécution de l'ordon-
nance de Son Excellence, ordonne de creuser un canal
dans la rue Couillard, ill le de Québec. (Cahier A, pièce
no 243).
12 avril 1764.
Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui ordon-
ne la construction d'un canal, rue Saint-François. à Qué-
bec. (Cahier A, pièce no 244).
12 avril 1764.
Procès-verbal de François-Joseph Cugnet au sujet du
canal qui doit être pratiqué, rue Saint-François. (Ca-
hier A, pièce no 245).
13 avril 1764.
Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui cxpli-
que son procès-verbal du jour précédent au sujet d'un ca-
nal, rue Saint-Francois, à Québcc. (2)
13 avril 1764.
Procès-verbal de François-Joseph Cugnet au sujet de

ii) Piece non retrouvée.
(2) FracEa-verbal non retrouve.