Page 294 - index
P. 294

296             ARCHIVES DE QUEBEC

                                  règle  le chemin royal  tie front de la première  concession
                                  du côté  nord-est  de la rivière  Etchemin,  depuis la  ligne
                                  seigneuriale, entre les  ikfs Joliet,te et Lauzon, jusqu'à  la
                                  terre de Jean James e:il la. seigneurie de Lauzon, dans la
                                  paroisse  Saint-Henri,  coinlé  de  Dorchester.  (Cahier  12,
                                  p. 43).
                                       13 octobre 1801.
                                      Procès-verbal de  1 'l.onorable Gabriel-Elzéar  Tasche-
                                  reau qui fixe et règle Ic! chemin royal de front et les routes
                                  de sortie  des concessicini:  on  villages de  Sainte-Claire et
                                  Sainte-Thérèse, dans :le fief  et  seigneurie  Joliette,  comté
                                  de Dorchester.  (Cahier 112, p. 47).
                                       20 octobre 1801.
                                       Procès-verbal  dc  1l'~ionorable Gabriel-Elzéar  Tasche-
                                  reau qui fixe et règle uri chemin royal de front sur les con-
                                  cessions  de  Saint-Pierre  et  Saint-Claude.  et  de  là  jus-
                                  qu'aux  townships  de  Stoneharn  et  Tewkesburry,  et1 la
                                  paroisse  de  Charlesboi~rg, comté  de  Québec.  (Cahier  12,
                                  p. 51).
                                      4 novembre 1801.
                                       Procès-verbal  de  l'lionc~rable Gabriel-Elzéar  TasChe-
                                  reau  et  de  Jean-Tho~n:~s Taschereau  qui  fixe  et  règle
                                  une route de sortie da11.s la paroisse de Saint-Joseph-de-la-
                                  Nouvelle-Beauce, comté de Dorchester, à prendre di1 che-
                                  min royal de front, ac-tultllement réglé, dans la susdite Pa,-
                                  roisse, jusqu'au  town,-liip de Brougliton. (Cahier 12 p. 57).
                                       16 février 1802.
                                       Procès-verbal  de  I'lionorable  Gabriel-Elzéar  Tasche-
                                  reau en exécution du jiu:ernent  de la Cour de Sessions de
                                  Quartier.  (Cahier 12, p. 62).
                                       22 juin 1802.
                                       Procès-verbal de Jean-Thonias Taschereau qui fixe et
   289   290   291   292   293   294   295   296   297   298   299