Page 281 - index
P. 281

ARCHIVES DE QUEREC                          283

                            reaii  qui  explique  le  procès-verbal  de hl.  Lanoullier  de
                            Boisclerc, du  12 août  1738, et  qui distingue les parties de
                            chemin qui doivent  être considérées comme  chemin royal
                            de front et route de sortie depuis ln tcrrc de Jean-Baptiste
                            Richard père et fils, jusqu'à  la terre de Heriri Verbois, au
                            sud-ouest de la Rivière-Ouelle, dans le (:ornt6 de Cornwallis.
                            (Cahier 10, p. 137).
                                 22 septembre 1798.
                                 Procès-verbal  dc  l'lionoritble Gabriel-Elzéai  Tasche-
                            reau qui règle et fixe une route de eortie pour les habitants
                            du sud-ouest  de  la  troisième  concession de  la  seigneurie
                            Saint-Jean-Port-Joli,  dans  le  coriité  de  Devon.  (Cahier
                            10, p. 143).
                                 25 septembre 1798.
                                 Procès-verbal  dc  l'honorable  Gabriel-Elzéai  Taschc-
                            reau au sujet du chemin du moulin banal du fief et seigneii-
                            rie de Bellediasse, paroisses de Berthier et de Saint-Fran-
                            çois, dans le comté de Hertford.  ((lahier 10, p.  148).
                                 25 septembre 1798.
                                 Procès-~erbal de  l'honorable  Gabriel-Elzéar  Tasche-
                            reau qui règle une  route de corninunication entre les che-
                            mins royaux de f~ont du côtC riord et sud de la rivière du
                            Sud, en la paroisse Saint-François, dans le comté de Hert-
                            ford.  (Cahier 10, p. 153).
                                 28 septembre 1798.
                                 Procès-verbal  de  l'honorable  Gabriel-Elz6ar  'l'asche-
                            reau  qui autorise la route  dite à Bouchard, et marque  la
                            place d'un pont dans la dite route sur la rivière Bellechas-
                            se, en la paroisse Saint-Vallier, dans le comté de Hertford.
                            (Cahier 10, p. 157).
                                 15 décembre 1798.
                                 Rapport  du  grand  voyer  l'honorable  Gabriel-Elzéar
   276   277   278   279   280   281   282   283   284   285   286