Page 182 - index
P. 182

184             ARCIIIVES DE QUEBEC

                                  de Augustin Devin ( ?) dans la seconde concession, côté du
                                  nord-est, de la seigneiirie  de Port-Joli,  et qui nomme les
                                  sieurs Guillaume Fournier et Louis Guillet pour surveil-
                                  ler la confection de la di1 e route.  (Cahier 6, p. 101).
                                       6 août 1763.

                                       Procès-verbal  de  :@i!ançois-Joseph Cugnet  qui donne
                                  ordre au sieur Josepll  CCté, capitaine de inilice de la pa-
                                  roisse de la Pointe-à-la-(=aille, de faire réparer le chemin
                                  dans le bois du Ca11 dlpenc1a.nt de la dite paroisse, d'ouvrir
                                  oii il sera possible de ltl faire un fossé de trois pieds de lar-
                                  geur de chaque côt6 du dit chemin, etc., etc.  (Cahier 6, p.
                                  103).
                                       11 août 1763.
                                       Proc&s-verbal do  li'ratipois-Joseph  Cugnet  qui,  en
                                  conformité d'un arrî.1; du Conseil RIilitaiïe, règle une dif-
                                  ficulté entre les norrnr~iis Francois Bédard et Jean Savard,
                                  habitants de la côte de Ilormière, paroisse de Charlesbourg,
                                  au  sujet  d'un  ruisseau  dont  Bédard  aurait  détourné  le
                                  cours au détriment de S:lvard.  (Cahier 6, p. 105).
                                       22 janvier 1764.
                                       Procès-verbal de Fi,ançois-Joseph Cugnet qui, en con-
                                  formité d'un  arrêt din  Conseil Militaire en date du 9 jan-
                                  vier  1764, fait cléfenee  aux  noiniilés  Fréchet  et Beaulie~l
                                  de passer sur la terre de la dame veuve Dorion à la Petite-
                                  Rivière, et  décide  qu'un  chemin  anciennement  inarqué
                                  dans la seigneurie  de BZ. Daine  sera  fait pour  servir de
                                  sortie alut dits Fréchet :t  Beaulieu.  (Cahier 6, p. 109).
                                       19 juillet  1764.
                                       Procès-verbal  de  I~rançoisJoueph Cugnet  au  sujet
                                  d'une  route  de la  seconde concession de  la  seigneurie de
                                  Port-Joli, la dite route tracée sur la terre de François Du-
   177   178   179   180   181   182   183   184   185   186   187