Page 59 - Inventaire des papiers De Lery - Archives du Québec - vol. 1

clerc au sujet des ponts de la seigneurie de Saint-Ours. (1.)
4 février 1732.
Procès-verbal de Jean-Eustache Lanoullier de Bois-
clerc au sujet des ponts de la seigneurie de Lachenaie, pa-
roisse Saint-Charles. (1)
14 février 1732.
Procès-verbal de Jean-Eustache Lanoullier de Bois-
clerc au sujet des ponts de la seigneurie de R,epentigny. (1 )
20 février 1732.
Ordonnance de Gilles Hocquart, intendant, qui oblige
tous les habitants de la seigneurie de Beaupré de battre
inccssanunent les cliemins des fonds cliaciin en droit soi
aussitôt et toutes et quantes fois qu'ils seront commandés
par les officiers de inilice et d'abattre les bancs de neige
qui sont pr6s de leurs clôtures; défense de passer par autre
cllemin que par celui des dits fonds les fêtes et dimanches
cn allant à la messe ou en revenant? le tout à peine de dix
livres d'amende contre les contrevenants et de plus grande
peine si le cas y échet. (Ordonnances des lntendants, ca-
hier 20, p. 16).
16 avril 1732.
Ordonilance de Gilles Hocquart, iiitcndant, entre les
liabitants de Saint-Romain, Saint-Antoine, Nouvelle-
Lorette, etc! etc, au sujet des cliemins ordonnés par le
procès-verbal du grand voyer du 23 juillet 1531. (Ordon-
nances des Intendants, cahier 20,lî. 53).
5 inai 1732.
Procès-verbal de Jean-Eustache Lanoullier de Bois-
clerc qui ordonne quc, conformément à l'ordonnance de M.

(1) Mentionne à l'inventaire des papiers du grand voyer hnoullier de
BU~~CICPC dresse par le notaire Ianouilier des Grangrs en decernbrc 1760, mais
i~c si. ti'ouve lias dans les yracGs-verbaux des grands vosers conserves aux
.ir-chiver: de la Dioviiiee dr QuPb~î.