Page 21 - Inventaire des papiers De Lery - Archives du Québec - vol. 1

ARCHIITES DE QUEBEC 27

pu ui~c clî>ture faitc aii dit eridroit cil vertu ci'une ordoii-
riance du 12 août 1715. (Orduiinaiiccs cles Intendants, (.a-
hier 6, p. 2S4).

6 juiii 1717.

Ordoniiarire de Michel Eégun, iiiteiidant, qui oblige les
liabitaiits de la seigneurie cl'drgeiitenay, en l'île et cointé
de Saint-Laurent, de faire les clieiuins nécessaires en la
dite seigneurie conforiiiément à l'ordonnance de M. Bégon
di1 17 iioveiribre 1710. (Orcloni~ances dcs Intendants. ca-
hier 6, p. 2Y2).

8 juillet 1717.

Ordunilance de Michel Bégoii, iiitendaiit, qui décide
que le procès-verbal dressé le 20 juin 1717 entre les liahi-
tnuts ile la seigneurie dZArgentenay sera esé~?uti. selon sa
furrrie et teneur et que les cheniins d'en bas de la dite sei-
gneurie seront d6sorniais suppriniés et ne serviront que de
sentiers pour les gens de picd. (Ordonnances dcs Inten-
dants, cahier 6, p. 285).

21 août 1717.

Procès-vcrhal de Pieirc Rohineaii dc Décancour au
siijet du grand clieiiiiii de la scigiicurie de ('oiitrecoeur. (1)

13 avril 1718.
Ordonnance de hlicliel B6goi1 au sujet des clicii~ins,
clfitures et fossés des c6tcs dc la Bouteillerie et de la Cran-
tic-Anse. (Ordonnances dcs Intendants, cahier 6, p. 302).

ii) Mentionne 2. l'inventaire des Paaiers du grand Voyer Lanoullier de
Eoisclerc dresse par le notaire Lanouliier des Granges en decembre 1750, mais
ne se trouve pas dans les proces-verbaux des grands voyers conserves aux
Archivcs de la province de Quebec.